Documents à télécharger

Assainissement collectif

• Règlement de service de l’assainissement collectif
• Formulaire de demande de contrôle assainissement collectif
• Formulaire de demande de création des branchements assainissement (eaux pluviales et eaux usées)
• Schéma branchements assainissement collectif
• Emplacement des STEP

Assainissement non collectif

• Règlement de service du SPANC
• Fiche déclarative examen de la conception
• Formulaire de demande de contrôle pour vérification du bon fonctionnement et de l’entretien
• Guide Assainissement non collectif

Communication générale

• Magazine n°1 des Paysages de la Champagne

COMPTES-RENDUS DE CONSEILS COMMUNAUTAIRES

2017

• Compte-rendu du 13 décembre 2017
• Compte-rendu du 15 novembre 2017
• Compte-rendu du 10 octobre 2017
• Compte-rendu du 27 septembre 2017
• Compte-rendu du 30 août 2017
• Compte-rendu du 29 juin 2017
• Compte-rendu du 31 mai 2017
• Compte-rendu du 12 avril 2017
• Compte-rendu du 15 mars 2017
• Compte-rendu du 9 février 2017
• Compte-rendu du 25 janvier 2017
• Compte-rendu du 19 janvier 2017
• Compte-rendu du 14 janvier 2017

MSAP

• Dépliant des horaires et accès des permanences de la MSAP

DÉCHETS

• Pour les particuliers : Formulaire de demande de carte d’accès en déchetterie
• Horaires et accès en déchetterie
• Collecte des déchets sur Dormans – Carte secteur bleu et vert

Scolaire / Périscolaire

• Formulaire d’inscription aux services périscolaires
• Mandat SEPA
• Règlement intérieur pour les parents
• Règlement intérieur pour les enfants

Secours et défense incendie

• Plan de déploiement des sapeurs-pompiers volontaires